Le SIRTOM de la Vallée de la Grosne est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Il s’agit plus spécifiquement d’un Syndicat Mixte ayant pour compétence la gestion des déchets. Le traitement des déchets est délégué depuis 2017 au SYTRAIVAL basé à Villefranche-sur-Saône. La documentation officielle est publiée sur cette page régulièrement.

Les instances et les élus

Le SIRTOM de la Vallée de la Grosne est géré par un Conseil syndical composé de 57 délégués titulaires et 57 suppléants représentants les communes des 2 Communautés de communes membres. Ce Conseil syndical est présidé par la Présidente du SIRTOM. Le Bureau du SIRTOM de la Vallée de la Grosne est composé de la Présidente du SIRTOM, de 4 Vice-Présidents et de 9 membres.

Présidente : Catherine PEGON

Vice-Présidents :

1er vice-président : Jacques CHORIER
2ème vice-président : Thierry BERGERY
3ème vice-président : Dominique BERNIGAUD
4ème vice-président : Yves ROBIN

Mesdames : JARDEY, HUGREL, BAILLY et Messieurs : GUEUGNON, RAVINET, DURIEZ, JULIEN, CAGNIN, HILARION

Pour connaître la documentation officielle des délégués : Liste des délégués SIRTOM titulaires et suppléants

Téléchargez la documentation officielle

Le Conseil Syndical du SIRTOM de la Vallée de la Grosne se réunit plusieurs fois par an. Chaque réunion du conseil syndical donne systématiquement lieu à la rédaction d’un procès-verbal, ainsi qu’à l’établissement de délibérations formalisées. Cette documentation officielle retrace de manière précise les échanges, les décisions prises, les points abordés au cours de la séance et, le cas échéant, les avis exprimés par les membres présents. Ils constituent une trace écrite essentielle permettant d’assurer le suivi des actions engagées et de garantir la transparence dans la gestion et la prise de décision.

CR des Conseils Syndicaux (cliquez pour ouvrir le menu déroulant)

PV CS

27/01/2026 02/02/2026 03/03/2026 09/03/2026 13/05/2026

Délibérations

02/02/2026 09/03/2026 13/05/2025

Archives

2025

PV CS 18/02/25 01/04/25 29/04/25 05/05/25 24/06/25 30/06/25 28/10/25 04/11/25 09/12/25 16/12/25

Délibérations 18/02/2025 01/04/2025 05/05/2025 30/06/2025 04/11/2025 16/12/2025

2024

PV CS 20/02/24 26/03/24 16/04/24 22/04/24 25/06/24 02/07/24 01/10/24 10/12/24

Délibérations 20/02/24 26/03/24 22/04/24 02/07/24 01/10/24 10/12/24

Le SIRTOM de la Vallée de la Grosne publie chaque année un rapport d’activité complet, détaillé et officiellement validé par la Préfecture. Cette documentation officielle de référence permet de présenter de manière transparente l’ensemble des actions menées au cours de l’année écoulée. Il retrace notamment les tonnages de déchets collectés sur le territoire, les différentes filières de traitement et de valorisation vers lesquelles ils sont orientés, ainsi que les évolutions constatées par rapport aux années précédentes.

Ce rapport met également en lumière les projets engagés ou finalisés durant l’année, qu’il s’agisse d’initiatives en faveur de la réduction des déchets, d’améliorations du service de collecte ou encore de campagnes de sensibilisation auprès des usagers. Il constitue ainsi un outil essentiel d’information pour les habitants, les partenaires et les collectivités, tout en permettant de suivre les performances du service et d’identifier les axes d’amélioration pour les années à venir.

Rapports annuels et chiffres clés (cliquez pour ouvrir le menu déroulant)

2024 : Rapport annuel et résumé graphique

L’EcoSIRTOM est une documentation officielle d’information imprimé et distribué chaque année à l’ensemble des habitants du territoire. Il a pour objectif de présenter de manière claire et accessible les actions menées par le service de gestion des déchets au cours de l’année écoulée, qu’il s’agisse d’initiatives de réduction, de tri ou de sensibilisation. Ce support pratique détaille également les modalités de collecte des déchets, le calendrier de collecte, ainsi que les horaires et conditions d’accès aux déchèteries. Véritable guide du quotidien, il accompagne les usagers dans l’adoption de bons gestes et facilite la gestion responsable des déchets.

EcoSIRTOM et lettres d’infos (cliquez pour ouvrir le menu déroulant)

2026

2025

2024